DECENTRALISATION CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION VOLET ROUTIER CONVENTIONS DE REVERSEMENT AVEC LA REGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "16/12/2010" du filtre Date de séance
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION------OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE – COMMUNE DE CHALAMPE ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LE DOMAINE DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION ------ CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE PRE OPERATIONNELLE D'AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES CRETES (MASSIF DES VOSGES) CONVENTION FINANCIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE DECLARATION DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin